Créez votre blog gratuit ou pro
Notes sur le tag : zone inondable
Tags relatifs
Dernières notes
Urbanisme : la démolition d’une construction illégale en zone inconstructible n’emporte pas des...
Par arrêt du 16 janvier 2018 (n° 17-81884), la Cour de cassation a jugé que l’atteinte à la vie privée et familiale et au domicile ne peut être utilement invoquée pour contester la démolition d’une maison d’habitation située en zone inondable avec fort aléa. Dans cette affaire, Mme X, qui connaissait le caractère inconstructible de sa parcelle, a pourtant érigé une construction...
Publié le 02/04/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
François Heusbourg, Zone inondable
I Lentement tout se déplace on croyait tenir la réalité lentement au milieu au milieu des voitures je rentre sous l’orage au milieu des voitures qui dérivent entre les rues seul au milieu de mon eau je...
Publié le 12/04/2017 dans litteratured... par Littérature de partout | Lire la suite...
Page : 1
Tags les plus populaires
cinéma humour actualité payen pierre affaires européennes cinema europe film films jean luc romero michel russie toujours plus blog fractal histoire recettes ville de vanves admd caricature cartoon chanson citations communisme copilot france ia littérature littérature anglaise louis xiv macron pierre payen technique mixte affaire lyhanna affaires africaines afrique allemagne andré santini animal domestique apocalypse art avenir canicule chanson francaise chine corps masculin coupe du monde de gaulle encre enfant enola holmes








